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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYEL Ingénierie
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BioFoliaire
Marque expirée - Marque en non vigueur

BioFoliaire
SYEL Ingénierie S.A.S

Numéro de dépôt :
3526226
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/09/2017
BioFoliaire de SYEL Ingénierie

Présentation de la marque BioFoliaire

Déposée le 24 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYEL Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BioFoliaire »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYEL Ingénierie domicilié(e) 21 Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE - 68200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 967 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SYEL Ingénierie domicilié(e) 21 Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE - 68200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioFoliaire est expirée depuis le 24 septembre 2017.

SYEL Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : INGENIERIE SYEL TRAITEMENT DES EAUX INDUSTRIELLES ET MILIEU NATUREL , ZéoCulture


SYEL Ingénierie S.A.S - 21 Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE - 68200 - France - SIREN 489967380


SYEL Ingénierie - 21 Victor Schoelcher,68200 MULHOUSE - 68200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ; Protection des végétaux contre les agressions à savoir insecticide naturel issue de l'agriculture biologique.